Généralités

Le site bioetcompagnie.com est géré par la société ORGANIC-LAB-COSMETIC sarl au capital de 19 900 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bourges
N° SIREN 501 747 117 – N° SIRET 501 747 117 00015
RCS BOURGES n° 501 747 117 – N° de gestion 2008 B20
Code APE/NAF 245C
dont le siège social est situé : Ferme de Dady-18120 MASSAY
Toute correspondance est à adresser à
Ferme de dady
18120 MASSAY
Directeur de publication : VONNET FEUILLET Sabrina

Hébergement :
JMGMEDIA
4 place de la Paix
41200 Romorantin-Lanthenay
Tel : 02 54 96 98 05
E mail : contact@jmgmedia.com

Confidentialité

BIO & COMPAGNIE s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute, qu’il serait amené à transmettre à BIO & COMPAGNIE pour l’utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations le concernant, qu’il peut exercer ou obtenir communication des informations le concernant en s’adressant à :
BIO & COMPAGNIE
Ferme de dady
18120 MASSAY
ou à : contact@bioetcompagnie.com

Droit de propriété BIO & COMPAGNIE

Il est rappelé que BIO & COMPAGNIE sarl est propriétaire de la marque BIO & COMPAGNIE, laquelle est régulièrement déposée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). L’internaute reconnaît les droits exclusifs de celle-ci sur sa marque BIO & COMPAGNIE et s’interdit d’en faire un usage quelconque et plus généralement de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de BIO & COMPAGNIE. La société se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.